Mentions légales
1. Présentation de l'association
Nom de l'association : CITOP
Siège social : [Adresse du siège social]
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]
Adresse e-mail : [Adresse e-mail]
Numéro de SIRET : [Numéro de SIRET]
Directeur de la publication : Patrick Pelletier
2. Hébergement du site
Hébergeur : Wix.com
Adresse de l'hébergeur : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
4. Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l'adresse suivante : [Adresse e-mail de contact pour les données personnelles].
Les données personnelles collectées sur ce site sont destinées à l'usage exclusif de l'Association CITOP. Nous nous engageons à ne pas les transmettre à des tiers sans votre consentement préalable.
5. Cookies
6. Responsabilité
7. Liens hypertextes
Le site de l'Association des Praticiens de la Méthode TOP peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Cependant, nous n'assumons aucune responsabilité quant au contenu de ces sites.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
9. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant le site, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [Adresse e-mail de contact].